Mentions légales

1.     Editeur et directeur de publication

                                                                                                   

Le site accessible à l’adresse : https://www.kabanon.fr/ (le « Site ») est exploité par la société KABANON, SARL (la « Société ») représentée par Monsieur Clément GUILLAUME, Président :

  • Immatriculée au RCS de RENNES sous le numéro 889 497 889 ;
  • Capital social : 10.000 euros ;
  • Ayant son siège social au 90 Bis rue de Fougères – 35700 Rennes ;
  • TVA intra-communautaire : FR11889497889 ;
  • Tel : 0786394599 ;
  • Email : contact@kabanon.fr.

Le directeur de publication est Monsieur Clément GUILLAUME, domicilié à l’adresse susmentionnée.

Toute réclamation ou notification doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : contact@kabanon.fr ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée.

2.     Hébergeur du Site 

L’hébergement du Site est réalisé par la société O2SWITCH :

  • Immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807 ;
  • Adresse : 222 – 224 Boulevard Gustave Flaubert- 63000 Clermont-Ferrand ;
  • Tel : 04 44 44 60 40 ;
  • Email : support@o2switch.fr ;
  • Site : https://www.o2switch.fr/

3.     Crédits graphiques – Réalisation et conception du Site

Le design du Site a été réalisé par la société Kabanon SARL:

  • Immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 889 497 88;
  • Adresse : 90 bis rue de Fougères – 357800 Rennes
  • Site : https://www.kabanon.fr

4.      Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site est protégé par les droits de propriété intellectuelle dont est titulaire la Société, et notamment par le droit d’auteur et le droit des bases de données, dans le monde entier et pour la durée des droits telle qu’elle résulte des dispositions légales existantes et/ou des prolongations à intervenir. Toute opération de reproduction, extraction, divulgation, diffusion, distribution, utilisation, représentation, adaptation, traduction, modification, décompilation, commercialisation, concession de sous-licence portant sur tout ou partie des droits de propriété intellectuelle de la Société, quels qu’en soient la finalité, le support considéré, la durée, le territoire et le moyen utilisé, non expressément autorisée par la Société ou par les dispositions légales applicables est strictement interdite.

5.     Données à caractère personnel

Voir la politique de confidentialité de la Société : ici

6.     Cookies

Un cookie est un fichier texte non exécutable installé sur le terminal informatique ou de communication (tel que notamment le smartphone, la tablette électronique et l’ordinateur – ci-après, le « Terminal ») de l’Utilisateur lors de sa navigation sur Internet.

L’Utilisateur est informé et reconnaît que pour fluidifier l’accès et permettre l’utilisation du Site, des cookies peuvent être installés sur son Terminal sous réserve de son consentement exprès.

La fourniture de l’ensemble des informations et le recueil des consentements relatifs aux cookies est opéré lors de la première connexion de l’utilisateur sur le Site (l’ « Utilisateur ») via une fenêtre « pop-up ».

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7.     Limitation de responsabilité

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